Conditions Générales
Définitions
Dans ces Conditions Générales ("Conditions"), "nous" ou "notre" désigne Betty Casino, "vous" désigne vous, notre client, "Produit(s)" fait référence à tout produit vendu par le biais du site web détenu et opéré par nous.
Acceptation des Conditions
Ces Conditions régissent votre utilisation des Produit(s) et constituent un accord contraignant entre nous et vous. En utilisant ou en commandant des Produits auprès de nous, vous acceptez d'être lié par ces Conditions telles que nous pourrions les modifier de temps à autre. Si vous ne souhaitez pas accepter ces Conditions dans leur intégralité, veuillez quitter ce site immédiatement.
Description du Produit
Les Produit(s) sont décrits avec précision sur le site web. Cependant, nous nous réservons le droit de modifier le design, l'emballage ou les spécifications matérielles de tout Produit sans préavis.
Commande et Paiement
Vous devez avoir au moins 18 ans pour commander chez nous. Lorsque vous passez une commande avec nous, votre paiement sera traité immédiatement et nous n'accepterons pas l'annulation des commandes après qu'elles aient été confirmées par nos soins. Nous nous réservons le droit de facturer des frais de gestion raisonnables pour les Produits annulés ou retournés.
Prix
Tous les prix indiqués sur notre site web sont en dollars canadiens ("CAD") et incluent les taxes de vente applicables conformément à la loi. Les prix n'incluent pas les frais de livraison, qui seront communiqués au moment de la passation de la commande.
Livraison
Les délais et frais de livraison sont disponibles sur demande auprès de nous. Nous nous efforçons de livrer tous les Produits dans un délai raisonnable, mais nous ne serons pas responsables des retards ou non-livraisons de tout Produit en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
Politique de Retour
Vous pouvez retourner tout Produit défectueux ou non désiré en vertu de la Loi sur la protection du consommateur, S.C. 2002, c.29, telle que modifiée de temps à autre, et des lois provinciales applicables ("LPC"). Tous les retours doivent être effectués conformément à ces Conditions. Tous les retours qui ne sont pas effectués conformément à ces Conditions peuvent entraîner des frais de gestion raisonnables.
Garantie
Nous garantissons les Produits contre les défauts de matériaux ou de fabrication pendant 1 an à compter de la date de livraison (la "Période de Garantie"), à condition qu'ils aient été utilisés et entretenus normalement, et conformément à leurs instructions. La garantie ne couvre pas l'usure normale ou tout dommage causé par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence ou d'autres facteurs.
Responsabilité
En aucun cas nous ne serons responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou punitifs découlant de la fourniture, de l'installation ou de l'entretien des Produits vendus dans le cadre des présentes. Notre responsabilité est limitée à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses et cela ne limite en aucun cas les droits que vous pourriez avoir en vertu de la LPC.
Droit Applicable
Ces Conditions sont régies par et doivent être interprétées conformément à la loi canadienne. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera résolu exclusivement par les tribunaux du Canada, comme stipulé par la Loi sur l'Assemblée nationale, R.S.Q., c.A-23.
Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis, donc veuillez consulter régulièrement notre site web pour des mises à jour.
Avertissement
Vous reconnaissez avoir lu et compris tous les termes et conditions ci-dessus, y compris cet avertissement.